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Marques déposées par monsieur STÉPHANE GERVAIS
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LES 24 OEUVRES DU MANS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES 24 OEUVRES DU MANS
Monsieur STÉPHANE GERVAIS

Numéro de dépôt :
4481240
Date de dépôt :
09/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2028
LES 24 OEUVRES DU MANS de STÉPHANE GERVAIS

Présentation de la marque LES 24 OEUVRES DU MANS

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2018 par monsieur STÉPHANE GERVAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES 24 OEUVRES DU MANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-39 du 28 septembre 2018.

Le déposant est monsieur STÉPHANE GERVAIS domicilié(e) 2288 Route de l'Isle - 84800 - Saumane-de-Vaucluse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur STÉPHANE GERVAIS domicilié(e) 2288 Route de l'Isle - 84800 - Saumane-de-Vaucluse - France.

La marque LES 24 OEUVRES DU MANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4481240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES 24 OEUVRES DU MANS arrivera à expiration en date du 9 septembre 2028.

STÉPHANE GERVAIS a également déposé les autres marques suivantes : DRIVERS CLUB LOUNGE , NIXON


Monsieur STÉPHANE GERVAIS - 2288 Route de l'Isle - 84800 - Saumane-de-Vaucluse - France


Monsieur STÉPHANE GERVAIS - 2288 Route de l'Isle - 84800 - Saumane-de-Vaucluse - France


Publication - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Inscription le 6 juin 2019 - Rejet partiel n°758325 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-06

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

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